L’utilisation des images est concédée pour un usage professionnel à des fins non commerciales, concourant au rayonnement et à l’attractivité de la Région Occitanie
Les droits d’utilisation concédés sont :
- le droit de reproduire ou de faire reproduire les images pour les besoins de l’exploitation par tous procédés techniques, en tout format, en nombre illimité ;
- le droit de représenter et de faire représenter les images, y compris la représentation publique et la diffusion en ligne.
Les modes et supports autorisés pour l’utilisation des images sont limitativement énumérés comme suit :
- Illustration presse : articles de presse, communiqués de presse, dossiers de presse, magazines, journaux.
- Projection et illustration de diaporamas, pitchs, colloques, conférences, rapports, études ou projets communautaires.
- Print : affiches, plaquettes, flyers, cartons d’invitation ou autres supports de communication imprimés d’ordre non commercial.
- Illustration pour des panneaux lors d’événements : expositions, foires et salons professionnels
- Illustration pour sites internet, blogs professionnels, newsletters
- Illustration pour les réseaux sociaux (Facebook – Twitter/X – Instagram –Snapchat – Tik-Tok, LinkedIn, YouTube).
- Publication à des fins d’enseignement, de recherche ou pour illustrer des supports éducatifs.
Seules sont autorisées les modifications sur les photographies strictement nécessaires à l’adaptation aux supports de diffusions pour des raisons techniques (recadrage à la marge).
L’utilisation concédée est personnelle : elle n’est ni cessible, ni transmissible par l’utilisateur.
L’utilisation des images est concédée pour une durée de un an à compter de la date à laquelle les informations de connexion à la photothèque vous sont communiquées.
L’utilisation des images est concédée pour le monde entier.
Les droits d’utilisation qui ne sont pas expressément mentionnés ci-avant, sont exclus.
Pour tous usages commerciaux, l’utilisateur devra directement conclure avec le photographe titulaire des droits d’exploitation, un contrat de cession en ce sens.
